Erreur et manquement du client

AMOSEEDS est seul responsable de la bonne exécution de la commande et reste responsable du bon déroulé de la livraison jusqu’à réception du colis par le client ou un tiers mandaté par le client. Cependant, la responsabilité d’AMOSEEDS ne saurait être engagée dès lors que les informations transmises lors de la commande sont erronées ou ne permettent pas à la livraison d'aboutir (erreur dans le nom du destinataire, dans l'adresse postale ou dans les informations de contact communiqués).

Ainsi, AMOSEEDS ne saurait être tenu responsable s'il prouve que l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est due :

✓ à l'action du client
✓ au fait imprévisible et insurmontable d'une personne étrangère au contrat 

✓ à un cas de force majeure: Événement exceptionnel, imprévisible et irrésistible justifiant de s'exonérer d'une obligation, d'un engagement ou d'une responsabilité (par exemple : catastrophe naturelle pour un contrat d'assurance, décès du salarié pour un contrat de travail...). 

Par conséquent, AMOSEEDS se doit d’informer le client dès notification du transporteur que le colis n’a pu être distribué et propose au client après retour du colis à l'entrepôt :

✓ Le renvoi du ou des produit(s). Les frais de renvoi sont à la charge du client.

✓ Un chèque cadeau utilisable sur le site amoseeds du montant de l’achat réduit des frais de livraison.

Si vous n'avez pas reçu votre commande, nous vous invitons à consulter notre article commande non reçue.

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Erreur et manquement du clientMis à jour a year ago